ROCHARD Denis
Maître de conférences HDR à l’Université de Poitiers, co-directeur du Master 2 « droit de l’activité agricole et de l’espace rural », directeur du Diplôme supérieur du Notariat ; également conseiller scientifique de l’INERE (Institut notarial de l’espace rural et de l’environnement) du Conseil supérieur du notariat.
Denis ROCHARD travaille sur les problématiques liées aux aspects « classiques » du droit rural (baux ruraux, Safer, contrôle des structures, sociétés agricoles) comme sur des préoccupations plus « récentes » telles que l’émergence de nouvelles valeurs en agriculture, la protection de la qualité des produits ou de l’espace rural.
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PUBLICATIONS RÉCENTES :
Cours pour l’Université numérique juridique francophone (UNJF)
Rédaction de 3 leçons de droit rural, mises en ligne septembre 2015 :
– l’activité agricole
– la formation et l’exécution du bail rural
– les sociétés agricoles.
Ouvrages
– « Aliments liquides et alcooliques bus vus par le juriste : l’exemple des vins et spiritueux », Mélanges en l’honneur du Professeur COLLART DUTILLEUL, co-écrit avec G. ROCHDI, Edition Dalloz 2017, pages 669 et s.
– « La propriété agricole : la terre, le matériel et l’immatériel », ouvrage Les Propriétés, Université d’Eté Faculté de droit de Poitiers, LJDJ Extenso Edition 2015, pages 217 à 230.
– Contributions au dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, sous la direction scientifique du Professeur François COLLART DUTILLEUL, Edition Larcier Décembre 2013.
Revue Droit et procédures
(Titulaire de la chronique législative et jurisprudentielle « Baux ruraux » depuis 2008)
Septembre 2016
– La SAFER après la loi d’avenir du 13 octobre 2014 et ses textes d’application ;
– observations sur quelques décisions en matière de congé délivré dans le cadre du bail rural : Revue Droit et procédures sept. 2016
Septembre 2015
– Observations sur la loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (LAAAF) n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 et ses premiers textes d’application.
Mai 2014
– Quel congé pour un locataire exerçant une activité équestre de pur loisir ? Cass. 3ème civ., 15 oct., n° 12-23618.
– Droit de préemption du preneur en place : quand faut-il renouveler la procédure de notification ? Cass. 3ème civ., 10 juill. 2013, n° 10-25979 ; Cass. 3ème civ., 18 sept. 2013, n° 12-19295.
– Aménagement foncier : conséquences de la réattribution de parcelles non bio et report du bail : Cass. 3ème civ., 2 oct. 2013, n° 12-20892 ; CE 25 juillet 2013, n° 348394 ; Cass. 3ème civ., 2 oct. 2013, n° 12-20892
– Imposition des salaires différés : CGI, art. 81 3° ; BOI-RSA-CHAMP 6 mars 2014.
– Quand les plantations dépassent : Cass. 3ème civ., 5 fév. 2014, n° 12-28701.
– LA SAFER doit respecter le formalisme de la rétrocession : Cass. 3ème civ., 30 oct. 2013, n° 12-19870 et 19 fév. 2014, n° 12-18286.
Semaine juridique, édition notariale et immobilière
– SAFER : les fourberies de Sapin sur la SAFER déjouées par les Sages » par Hubert BOSSE-PLATIERE et Denis ROCHARD : JCP N, 6 janv. 2017, n° 1, p. 14 et 15.
– « SAFER et sociétés : les liaisons dangereuses » : libres propos par Hubert BOSSE-PLATIERE et Denis ROCHARD : JCP N, 1er juill. 2016, n° 26, p. 7 à 9.
Revue de droit rural
– Les nouveaux paiements directs en faveur des agriculteurs », par Denis ROCHARD et Raphaëlle-Jeanne AUBIN-BROUTE : RD rur. Août-septembre 2016, p. 11 à 16.