DE LOS ANGELES Stéphanie
Diplômée du notariat, Stéphanie DE LOS ANGELES a rejoint l’équipe de la SAFER AQUITAINE en 2009 afin de travailler en collaboration avec le département de la Gironde pour appliquer les procédures d’aménagement foncier rural à la restructuration forestière. Dans le cadre de cette mise en œuvre, elle a notamment été confrontée à la problématique des biens sans maître et autres terres à l’abandon.
Elle intervient au Master de droit rural de la faculté de droit de Bourgogne, au Master droit de l’activité agricole et de l’espace rural de la faculté de droit de Poitiers et au CFPN de Bordeaux pour enseigner les matières rurale et forestière aux étudiants.
Dernières publications :
· Le développement forestier se finance en centimes, La Forêt privée, n° 358, nov. dec. 2017
· Bois et forêts : valeur de l’absence de réponse de l’administration, DPEA, 9 nov. 2017
· Entremise locative de la SAFER : le conditionnel se conjugue à l’impératif, avec H. Bosse-Platière, JCPN, n° 43-44, 27 oct. 2017
· Une équation forestière : défricher = compenser, DPEA, 18 sept. 2017
· Le défrichement se met à jour, DPEA, 15 sept. 2017
· Construction en espace boisé classé, DPEA, 22 août 2017
· Coupe de bois : force probante d’un procès-verbal dressé par la DDTM, DPEA, 22 août 2017
· Les sociétés peuvent-elles encore détenir du foncier agricole après la loi du 20 mars 2017, traduction française d’un texte rédigé en chinois, Defrénois n° 12, 30 juin 2017
· L’impact de la réforme des évaluations environnementales se précise en forêt, DPEA, 11 avril 2017
· La forêt s’apprécie au cœur des bois, DPEA, 12 avril 2017
· Fonds agricole et bail cessible, avec ou sans l’autre, Revue Française de Comptabilité, n° 508, avr. 2017
· Soumettre toute forêt privée à un régime de gestion, saf ag’idées, 150 idées pour la réussite de nos agricultures, 2017
· SAFER : un cavalier législatif qui surgit hors de la montagne ! / Extension à titre expérimental du droit de préemption de la SAFER Île-de-France/ Purger la SAFER : trouver la bonne ALUR ! Avec H. Bosse-Platière et B. Travely, RDR n° 451, mars 2017
· Quand la montagne cache une forêt, DPEA, 25 janv. 2017
· Autorisations de plantations viticoles : à l’incessible nul n’est tenu, avec B. Grimonprez, DPEA, 22 juin 2016