BOSSE-PLATIERE Hubert
Professeur à l’Université de Bourgogne.
RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES ET COLLECTIVES :
– Président de la section Bourgogne/Franche-Comté de l’Association française de droit rural.
– Université de Bourgogne : Codirecteur du Diplôme supérieur de notariat (DSN), Faculté de Droit, Codirecteur du M2 Droit rural (en cohabiliation avec Lyon 3) ; Codirecteur des diplômes interuniversitaires (DIU Bourgogne et Lyon) : Droit de l’entreprise agricole ; droit de l’espace rural ; agriculture en environnement ; Droit de la vigne et du vin ; Fiscalité et comptabilité agricole Faculté de Droit.
– Fonctions éditoriales chez Lexisneix ; Membre du Conseil scientifique de la Semaine juridique notariale et immobilière et du Comité expert du Jurisclasseur notarial formulaire, direct. C. Brenner et J.-F. Pillebout ; Codirection scientifique du Jurisclasseur de droit rural (5 Vol.) , Codirection scientifique de la Revue de droit rural.
– Membre de la cellule de droit rural du CRIDON de Lyon.
PUBLICATIONS RECENTES :
– Commentaire du Code rural et de la pêche maritime, Lexisnexis, Litec (Code bleu, depuis 2011). Œuvre collective.
– Droit rural, Activité agricole, espace rural et marché agricole, Ouvrage collectif, H. Bosse-Platière, F. Collard, T. Tauran, B. Travely et B. Grimomprez, Lexisnexis, coll. litec professionnel, 2013.
– Les droits de préemption sont morts, vive le droit de priorité ! Colloque La transmission de l’exploitation : entre liberté et contraintes, L’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE) organise, sous la responsabilité de Véronique Barabé Bouchard, Professeur à l’Université de Rennes 1, et avec le soutien de l’AFDR section BRETAGNE, le 20 janvier 2017, Defrénois 2017, 23 nov. 2017, dossier, p. 14 et s.
– Un permis d’exploiter pour trier entre accaparement et investissement, in 150 idées pour les agricultures françaises, Sociétés des agriculteurs de France (SAF), juin 2017.
– La terre vue du ciel des juristes, in Ouvrage collectif CHOUQUER (G.) (Dir.), « Normes et pratiques foncières et agricoles dans le Monde », coll. chinoise originale des Presses Universitaires San Yat Sen de Guangzhou et série française des cahiers de la maison des Sciences de l’Homme et de l’Environnement, CN Ledoux de Besançon, Presses Universitaires de Franche Comté, 2018.
– Filiation, parenté, origine, ouvrage collectif sous la direction de I. Théry, et A-M. Leroyer, 2014, éd. Odile Jacob, (plus particulièrement, les chapitres relatifs à l’adoption en collaboration avec M. Schulz).
– Le statut du fermage après la réécriture de la théorie générale du droit des contrats, Etude d’impact, par H. Bosse-Platière et F. Collard, in ANDREU (L.) et MIGNOT (M.) (Dir.), « Les contrats spéciaux et la réforme du droit des obligations », LGDJ, coll. de la fondation Varenne, 2017.
– Droit de la famille, ouvrage collectif sous la direction de P. Murat, 4ème éd. 2014/2015 ; 5éme. 2017 : rédaction des chapitres, « Le pacte civil de solidarité » ; « La prestation compensatoire » ; « Les dommages et intérêts et la dissolution du couple », Coll. Dalloz action.
– « Droit rural et non-renvoi des QPC : aujourd’hui peut-être ou alors demain ? », Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité, Colloque organisé à l’Université de Clermont-Ferrand, 26 et 27 oct. 2017, direct. N. Drouin et A. Fautré, Collections de la Fondation Varenne, actes à paraître 2018.
– L’instrumentalisation du droit de préemption : l’exemple de la SAFER, Defrénois 2018, Le droit de préemption au XXIe siècle, actes du Colloque co-organisé par le CUREJ et le CRIDON de PARIS, sous la direction scientifique de C. Gijsbers.
– « La Safer : une associée qui vous veut du bien » avec S. Besson, F. Collard B et B. Travely, Loi n° 2017-348 du 20 mars 2017 visant à lutter contre l’accaparement des terres, JCP N 2017 1241 n°29.
– « Dérivatifs législatifs contre le mal de terre », Agriculteurs de France, juin 2017, p. 23
– « Carnets de campagne : De la France agricole à la France rurale », actes du 60ème anniversaire du Comité européen de droit rural, Lille, sept. 2017.
– Loi relative à la lutte contre l’accaparement des terres. L’espoir constitutionnel, en collaboration avec D. Rochard, S. Besson, B. Travely, JCP N 2017, étude. 1122.
– La cession du bail rural transfigurée par le réforme du droit des contrats, étude rédigée par H. Bosse-Platière et B. Grimonprez, JCP N, 2016, 1295.