AUBIN-BROUTE Raphaèle-Jeanne
Spécialiste de droit de l’activité agricole et de l’espace rural, Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté est maître de conférences à l’Université de Poitiers depuis 2016, membre de l’Institut de droit rural et de l’Association française de droit rural Centre-ouest. Ses travaux portent essentiellement sur les nouveaux usages du contrat dans les politiques agricoles.
PUBLICATIONS :
Ouvrages :
– Les nouveaux instruments juridiques de la dépollution des sols agricoles, actes du colloque « Droit des sites et sols pollués : bilans et perspectives », éd L’harmattan (automne 2017)
– Le contrat en agriculture. Contribution à l’étude du contrat comme instrument de l’action publique, L.G.D.J., 2014, PUJ, Université de Poitiers, 538 p.
Fascicules encyclopédiques :
– JurisClasseur Notarial Formulaire, V° Exploitation agricole, fasc. 180 ; JurisClasseur Rural, V° Production et marchés, fasc. 70 : Paiements directs en faveur des agriculteurs. Nouveau régime de paiement de base, paiements connexes et soutiens couplés, 17 février 2015
Études :
> En droit de la Politique agricole commune :
– Les nouveaux paiements directs en faveur des agriculteurs (avec Denis Rochard), Revue de Droit rural n° 445, Août 2016, étude 24
> En droit de la distribution et des contrats :
– Contrats de vente de produits agricoles et droit commun des contrats, Revue de droit rural n° 457, novembre 2017, étude 33
– Le contentieux du paiement dans les contrats de commercialisation des produits agricoles : l’avènement d’une nouvelle trinité, Revue de droit rural n°451, mars 2017, étude 7
– La question du prix dans les relations commerciales agricoles après les récentes lois relatives à l’agriculture, Revue de droit rural n° 441, mars 2016, étude 11
> En droit spécial des sociétés :
– Les sociétés agricoles : une culture de la discrimination, Revue des sociétés Juillet/Septembre 2009, n° 3, p. 557
> En droit foncier :
– Protection des terres agricoles versus urbanisation, Revue de droit immobilier 2017, n° 10, p.501
– La compensation collective ou le Janus de la protection des espaces agricoles, Revue de droit immobilier 2017, n°9, p. 388.
Commentaires (en droit des baux commerciaux) :
– Note sous Cass. civ. 3è, 8 octobre 2015, n° 14-13179, Revue des loyers 2016, n°964, p. 65
– Note sous Cass. civ. 3è, 1er octobre 2014, n° 13-16806, D. 2014, 2565
Communications :
– Présidence (introduction et synthèse des travaux) des entretiens juridiques de la Villa Bissinger, « Champagne : une filière, des contrats », 13 décembre 2017
– La compensation collective agricole, colloque « La compensation : un outil de gestion dynamique des territoires ? », à la Faculté de droit de Poitiers le 19 mai 2017
– Les nouveaux instruments juridiques de la dépollution des sols agricoles, colloque « Droit des sites et sols pollués : bilans et perspectives », à la Faculté de droit de Tours le 24 novembre 2016 (avec publication des actes)
– La contractualisation en agriculture : de la théorie à la pratique, avec Monsieur Francis AMAND, Médiateur des relations commerciales agricoles, à l’Université du Maine le 31 janvier 2014
– La contractualisation des rapports coopératifs, journée d’étude organisée à Poitiers avec Coop de France, le 21 janvier 2016
– Regards sur les réformes récentes en agriculture, à l’Université du Maine le 13 mars 2015