GRIMONPREZ Benoît
Spécialiste de droit rural, de droits des biens et de droit de l’environnement, Benoît Grimonprez est professeur à l’Université de Bourgogne et Président de l’Association française de droit rural Centre-Ouest. Directeur scientifique du JurisClasseur Baux ruraux, il participe également aux commentaires du Code rural et de la pêche maritime publié aux éditions LexisNexis.
Site internet : https://benoitgrimonprez2.wixsite.com/monsite
PUBLICATIONS :
Ouvrages :
– Dictionnaire des biens communs, sous dir. de F. Orsi, M. Cornu et J. Rochfeld, PUF, 2017 : rubriques « Sol », « Semences », « Infrastructures agro-écologiques », « Troubles de voisinage », « Voisins ».
– Le droit de préemption de la SAFER, LexisNexis, déc. 2016.
– (Dir.) Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, LGDJ, janvier 2016.
– Droit rural : Entreprise agricole, Espace rural, Marché agricole, LexisNexis, 2013, avec H. Bosse-Platière, F. Collard, T. Tauran et B. Travely : rédaction de la 3ème partie « Marché agricole ».
– Code rural et de la pêche maritime, LexisNexis, éditions 2013, 2014, 2015, 2016, 2017 : commentaire intégral des livres V et VI.
Etudes :
– « La transmission de l’entreprise agricole en société », Droit et Patrimoine n° 272, sept. 2017.
– « Semences agricoles : la tragédie d’un bien commun », RD rur. 2017, Etude 31.
– « La valorisation de l’exploitation agricole : totem et tabou », in Mélanges F. Collart-Dutilleul, Dalloz, 2017, p. 340.
– « Nouvelle utopie foncière : pour une autre régulation de la maîtrise du foncier », RD rur. 2017, Etude 11.
– « La transmission de l’exploitation agricole à l’épreuve des obligations environnementales », JCP éd. N 2017, 1141.
– « SAFER et sociétés : trois mariages et un enterrement », Dict. perm. Entr. agr. 2017, Bull. n° 506, avril 2017 p. 1.
– « L’incidence du droit commun sur le droit spécial des baux ruraux », RD rur., janv. 2017, Dossier 4.
– « Etude d’impact sur l’agriculture de la loi « biodiversité », RD rur., janv. 2017, Etude 1.
– « La compensation écologique d’après la loi biodiversité », Droit et Patrimoine, nov. 2016, p. 22.
– « La cession du bail rural transfigurée par la réforme du droit des contrats », avec H. Bosse-Platière, JCP éd. N 2016, 1295.
– « L’obligation réelle environnementale : chronique d’une naissance annoncée », avec N. Reboul-Maupin, D. 2016, p. 2074.
– « Vers un concept juridique d’agriculture de proximité », in Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, LGDJ, Collection de la faculté de droit de Poitiers, 2016, p. 185.
– « Les prises de participation sociétaire dans la lumière du contrôle des structures », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. déc. 2015, p. 1.
– « Contrôle des structures des exploitations agricoles : l’avenir conté par le menu », Dictionnaire permanent Entreprise agricole, Bull. septembre 2015, p. 1.
– « L’enseignement du droit rural au XXIème siècle », in Mélanges F. Hervouët, LGDJ, 2015, p. 585.
– « La fonction environnementale de la propriété », RTD civ. 2015/3, p. 539.
– « La transition agro-écologique », RD rur. nov. 2015, Dossier n° 25, Rapport de synthèse du colloque de l’Institut international des vins de Champagne, 4 déc. 2014.